{"id":476722,"date":"2017-06-16T21:06:18","date_gmt":"2017-06-16T20:06:18","guid":{"rendered":"https:\/\/www.pressenza.com\/?p=476722\/"},"modified":"2017-06-16T21:08:32","modified_gmt":"2017-06-16T20:08:32","slug":"vers-traite-contraignant-transnationales","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2017\/06\/vers-traite-contraignant-transnationales\/","title":{"rendered":"Vers un trait\u00e9 contraignant sur les transnationales ?"},"content":{"rendered":"

par Maxime Combes<\/a><\/p>\n

C\u2019est sans doute l\u2019une des n\u00e9gociations internationales les plus importantes de la p\u00e9riode\u00a0: du 24 au 28\u00a0octobre 2016, l\u2019ONU a accueilli \u00e0 Gen\u00e8ve une deuxi\u00e8me session de n\u00e9gociations portant sur un \u00e9ventuel futur Trait\u00e9 international contraignant sur les entreprises transnationales et les droits humains. Le Conseil des droits de l\u2019Homme de l\u2019ONU s\u2019est en effet prononc\u00e9 en juin 2014 en faveur d\u2019une r\u00e9solution en ce sens d\u00e9pos\u00e9e par l\u2019\u00c9quateur et l\u2019Afrique du Sud. Adopt\u00e9e par 20 voix, contre 14 dont la France\u00a0[1] (et 13 abstentions), cette initiative est bienvenue et justifi\u00e9e, tant il appara\u00eet urgent de mettre fin \u00e0 l\u2019impunit\u00e9 dont b\u00e9n\u00e9ficient les transnationales et de garantir l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la justice pour les victimes de leurs activit\u00e9s.<\/p>\n

Une bataille qui prendra des ann\u00e9es<\/strong><\/p>\n

La premi\u00e8re session de n\u00e9gociations, qui s\u2019est tenue en juillet 2015, et la r\u00e9union du mois d\u2019octobre 2016, ne sont qu\u2019un premier cycle de discussions au cours duquel experts et repr\u00e9sentants de la soci\u00e9t\u00e9 civile ont l\u2019occasion d\u2019\u00e9tablir un diagnostic devant les repr\u00e9sentants des \u00c9tats. Ce n\u2019est qu\u2019en 2017 que ce groupe de travail du Conseil des Droits de l\u2019homme de l\u2019ONU entrera dans le vif du sujet, avec l\u2019examen d\u2019un premier brouillon de Trait\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 par l\u2019Equateur. Si le Forum \u00e9conomique mondial de Davos ne tremble pas encore, ces n\u00e9gociations divisent fortement\u00a0: les pays du Sud en soutiennent le principe, avec l\u2019appui des ONG, tandis que les pays de l\u2019OCDE y sont fermement oppos\u00e9s, tout comme les transnationales.<\/p>\n

L\u2019enjeu est de taille. Il n\u2019est pas surprenant que l\u2019Equateur soit \u00e0 la proue de ce processus de n\u00e9gociations. Le scandale Texaco a profond\u00e9ment marqu\u00e9 le pays. La multinationale du p\u00e9trole avait en effet d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment d\u00e9vers\u00e9, en pleine jungle et dans des rivi\u00e8res, des millions de tonnes de d\u00e9chets toxiques li\u00e9s aux forages et \u00e0 l\u2019exploitation p\u00e9troli\u00e8re en Amazonie \u00e9quatorienne entre 1964 et 1990. Condamn\u00e9 par la justice \u00e9quatorienne pour les activit\u00e9s de sa filiale, qui s\u2019est retir\u00e9e des sites exploit\u00e9s sans d\u00e9polluer, Chevron refuse d\u2019indemniser les victimes et les a m\u00eame poursuivi en justice pour \u00ab\u00a0extorsion\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Des transnationales fran\u00e7aises mises \u00e0 l\u2019index<\/strong><\/p>\n

Embl\u00e9matique de l\u2019impunit\u00e9 dans laquelle se complaisent les transnationales, le cas Chevron n\u2019est pas isol\u00e9. De Bhopal (20 000 morts au moins) au Rana Plaza (1135 morts), nombreux sont les accidents industriels pour lesquels il est difficile d\u2019obtenir une condamnation des transnationales et des r\u00e9parations pour les victimes. Le sujet ne concerne pas les seuls pays du Sud. Carrefour, Auchan et Cama\u00efeu\u00a0[2] sont impliqu\u00e9s dans l\u2019affaire du Rana Plaza. Tandis que des sous-traitants de Carrefour, qui reconna\u00eet ne pas proc\u00e9der \u00e0 des v\u00e9rifications sociales jusqu\u2019au bout de ses cha\u00eenes d\u2019approvisionnement, sont accus\u00e9s de recourir au travail esclave en Tha\u00eflande\u00a0[3].<\/p>\n

Mise \u00e0 l\u2019index chaque ann\u00e9e pour ses pratiques d\u2019optimisation fiscale, Total n\u2019est ainsi que relativement peu inqui\u00e9t\u00e9e pour les impacts environnementaux de ses activit\u00e9s p\u00e9troli\u00e8res, notamment au Nig\u00e9ria\u00a0: il a fallu plus de 13 ans de proc\u00e9dures pour qu\u2019elle soit condamn\u00e9e pour la catastrophe de l\u2019Erika. Alstom est accus\u00e9 de corruption au Br\u00e9sil, et est engag\u00e9 dans la construction, avec EDF et GDF, de grands barrages en Amazonie qui d\u00e9vastent des r\u00e9gions enti\u00e8res et bafouent les droits des populations. En Inde, c\u2019est Veolia qui est accus\u00e9e de profiter de contrats de gestion de l\u2019eau tr\u00e8s d\u00e9favorables pour les populations, tandis que les projets d\u2019Areva sont violemment contest\u00e9s par les populations locales\u00a0[4] .<\/p>\n

Une impunit\u00e9 voulue par les pouvoirs publics et facilit\u00e9e par la mondialisation<\/strong><\/p>\n

Cette (relative) impunit\u00e9 n\u2019est pas fortuite. Les accords de l\u2019OMC, et les accords bilat\u00e9raux ou r\u00e9gionaux visant \u00e0 lib\u00e9raliser le commerce et l\u2019investissement, ont donn\u00e9 aux transnationales \u2013 et plus g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 l\u2019ensemble des entreprises priv\u00e9es \u2013 de nombreux droits. Ces politiques ont institu\u00e9 des cadres juridiques qui accordent des protections unilat\u00e9rales \u00e0 leurs activit\u00e9s mais qui ne leur imposent aucune obligation. En termes d\u2019impacts sur les populations affect\u00e9es, ces protections juridiques instituent ce qui est appel\u00e9 une \u00ab\u00a0architecture de l\u2019impunit\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0: les transnationales peuvent violer les droits de l\u2019homme et les droits du travail, d\u00e9vaster l\u2019environnement, sans \u00eatre, dans la majorit\u00e9 des cas, r\u00e9ellement inqui\u00e9t\u00e9es.<\/p>\n

Pour attirer des investisseurs internationaux et des bouts d\u2019activit\u00e9s d\u2019entreprises transnationales, de nombreux pays et collectivit\u00e9s territoriales sont pr\u00eats \u00e0 leur accorder un \u00ab\u00a0environnement attractif\u00a0\u00bb, y compris en r\u00e9duisant les mesures de protection du travail ou de l\u2019environnement. La recherche de comp\u00e9titivit\u00e9 et l\u2019acc\u00e8s aux march\u00e9s internationaux sont \u00e9rig\u00e9s comme les deux leviers de cr\u00e9ation de richesse, ind\u00e9pendamment des consid\u00e9rations d\u2019\u00e9quit\u00e9 et de soutenabilit\u00e9 \u00e9cologique. Les territoires, les l\u00e9gislations et les populations sont ainsi mis en concurrence les uns avec les autres au niveau international.<\/p>\n

Les transnationales organisent et dirigent l\u2019\u00e9conomie mondiale<\/strong><\/p>\n

Sous l\u2019emprise de l\u2019autonomie laiss\u00e9e aux march\u00e9s internationaux, le pouvoir d\u00e9clinant des \u00c9tats se confronte au pouvoir grandissant des transnationales qui sont d\u00e9sormais des acteurs majeurs des relations internationales. Bien aid\u00e9s par l\u2019apparition de nouvelles technologies et par la financiarisation croissante du capitalisme, les transnationales sont devenues des acteurs dominants du droit commercial international et les march\u00e9s internationaux deviennent des espaces qui \u00e9chappent, pour partie, \u00e0 la juridiction des \u00c9tats. On est pass\u00e9 d\u2019une \u00e9conomie mondiale structur\u00e9e par les \u00e9conomies nationales \u00e0 une \u00e9conomie mondiale reposant de plus en plus sur des r\u00e9seaux de transnationales.<\/p>\n

La division internationale du travail a en effet accentu\u00e9 la concentration des \u00e9changes entre quelques grandes transnationales. Pr\u00e8s de 30% du commerce mondial s\u2019effectue au sein m\u00eame des transnationales, entre leurs filiales, et les deux tiers du commerce international correspondent \u00e0 des \u00e9changes de biens interm\u00e9diaires, et non de produits finis. Acteurs majeurs du commerce international, elles ma\u00eetrisent les cha\u00eenes mondiales de valeur\u00a0[5]\u00a0: selon le rapport de la CNUCED de 2010, 82 000 entreprises transnationales contr\u00f4leraient 810 000 filiales. On consid\u00e8re aujourd\u2019hui que sur les cent \u00e9conomies les plus puissantes de la plan\u00e8te, plus de 50\u00a0% sont des transnationales\u00a0[6] , tandis que la ma\u00eetrise des importations et exportations est du fait d\u2019une poign\u00e9e d\u2019entreprises\u00a0[7]. A peine 737 banques, assurances ou grands groupes industriels contr\u00f4lent 80\u00a0% de la valorisation boursi\u00e8re des transnationales de la plan\u00e8te\u00a0[8].<\/p>\n

De l\u2019ONU \u00e0 l\u2019OIT en passant par l\u2019OCDE, primeur aux r\u00e8gles non contraignantes<\/strong><\/p>\n

Devenues les ma\u00eetres du jeu, les transnationales \u00e9voluent dans un cadre r\u00e9glementaire international qui leur va comme un gant. Il n\u2019existe pas, au niveau international, d\u2019instrument juridiquement contraignant, pourvu de m\u00e9canisme de sanction, pour r\u00e9guler et contr\u00f4ler les impacts de leurs activit\u00e9s sur les droits humains et assurer l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la justice pour les victimes. Toutes les exp\u00e9riences en ce sens ont jusqu\u2019ici \u00e9chou\u00e9. Dans les ann\u00e9es 1970, sous la triple influence des pays du Sud, devenus num\u00e9riquement majoritaires, des pays communistes et des milieux syndicaux internationaux, une r\u00e9flexion sur la \u00ab\u00a0responsabilit\u00e9 sociale\u00a0\u00bb des firmes transnationales \u00e9merge progressivement \u00e0 l\u2019OIT et \u00e0 l\u2019ONU. Elle d\u00e9bouchera sur la \u00ab\u00a0D\u00e9claration de principes tripartite sur les entreprises transnationales et la politique sociale\u00a0\u00bb, adopt\u00e9e en 1977 au sein de l\u2019OIT, mais elle restera sans suite dans le cadre de l\u2019ONU.<\/p>\n

En parall\u00e8le, l\u2019OCDE s\u2019est \u00e9galement saisie de la question au d\u00e9but des ann\u00e9es 1970. Tr\u00e8s perm\u00e9able aux int\u00e9r\u00eats des transnationales de par sa composition et son fonctionnement, l\u2019OCDE adopte en 1976 des principes directeurs \u00e0 l\u2019intention des entreprises transnationales\u00a0[9]. Un document qui semble bel et bien avoir influenc\u00e9, et adouci, le contenu de la D\u00e9claration adopt\u00e9e par l\u2019OIT un an plus tard. Mis \u00e0 jour \u00e0 cinq reprises depuis, ce document se limite \u00e0 \u00e9tablir des recommandations non contraignantes en mati\u00e8re de \u00ab\u00a0responsabilit\u00e9 des entreprises dans la soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb (travail, droits de l\u2019homme, environnement, protection des consommateurs, etc).<\/p>\n

En 2000, les transnationales ont r\u00e9ussi \u00e0 faire adopter le Pacte mondial\u00a0[10] dans le cadre de l\u2019ONU, tuant dans l\u2019oeuf les volont\u00e9s de remettre \u00e0 l\u2019ordre du jour l\u2019id\u00e9e d\u2019un droit international contraignant. Les Principes directeurs de l\u2019ONU relatifs aux entreprises et aux droits de l\u2019Homme\u00a0[11], adopt\u00e9s en 2011, ne sont gu\u00e8re plus contraignants. En se limitant \u00e0 des principes volontaires et limit\u00e9s, les institutions internationales ont \u00e9tendu le domaine de la \u00ab\u00a0soft law\u00a0\u00bb au d\u00e9triment d\u2019un droit juridiquement contraignant. Bien que nombreux, ces dispositifs ne sont pas dot\u00e9s d\u2019instrument de v\u00e9rification ind\u00e9pendante et de sanction. La documentation accumul\u00e9e sur le terrain au fil des ans montre qu\u2019ils ne permettent ni d\u2019ass\u00e9cher les violations des droits humains, du droit du travail et des normes environnementales, ni de les condamner lorsqu\u2019elles sont av\u00e9r\u00e9es.<\/p>\n

Vers un trait\u00e9 contraignant\u00a0?<\/strong><\/p>\n

Beaucoup de commentateurs critiques pr\u00e9tendent qu\u2019un droit international contraignant serait trop complexe. Il semble au contraire que la complexit\u00e9, bien r\u00e9elle, de la mise en \u0153uvre d\u2019une juridiction contraignante au niveau international, pourrait \u00eatre lev\u00e9e avec un peu de d\u00e9termination. Il faut bien constater que ce sont les pays du Nord, o\u00f9 si\u00e8gent 85\u00a0% des transnationales, qui r\u00e9pugnent le plus \u00e0 un texte contraignant\u00a0: \u00c9tats-Unis, Australie et Canada sont aux abonn\u00e9s absents tandis que l\u2019UE refuse de s\u2019exprimer clairement et a tendance \u00e0 poser des conditions qui ont pour fonction de bloquer ou retarder le processus de n\u00e9gociation.<\/p>\n

C\u2019est tout l\u2019enjeu des prochaines \u00e9ch\u00e9ances\u00a0: obtenir que la France et l\u2019UE se joignent \u00e0 ce processus historique, sans le bloquer et sans en r\u00e9duire la port\u00e9e. Le tout dans la perspective d\u2019obtenir enfin un Trait\u00e9 international permettant aux victimes de dommages caus\u00e9s par les transnationales d\u2019avoir acc\u00e8s \u00e0 la justice devant une cour internationale. N\u00e9e pour pour de\u0301sarmer les marche\u0301s financiers et les banques, Attac France a bien l\u2019intention d\u2019apporter sa pierre pour d\u00e9sarmer le pouvoir des transnationales\u00a0[12].<\/p>\n

Notes<\/p>\n

[1]\u00a0Voir le communiqu\u00e9 d Attac France\u00a0: Le Conseil des droits de l Homme de l ONU favorable \u00e0 la fin de l impunit\u00e9 des transnationales. La France vote non, juin 2014<\/p>\n

[2]\u00a0Observatoire des transnationales, 2014, Un an apr\u00e8s le Rana Plaza, Auchan et Carrefour pas pr\u00eats \u00e0 assumer leurs responsabilit\u00e9s<\/p>\n

[3]\u00a0Bastamag, 2014, Commerce de la crevette\u00a0: des sous-traitants de Carrefour accus\u00e9s de recourir au travail esclave<\/p>\n

[4]\u00a0Sur l ensemble de ces cas voir les articles de l Observatoire des transnationales<\/p>\n

[5]\u00a0Une \u00ab\u00a0cha\u00eene de valeur\u00a0\u00bb est un ensemble articul\u00e9 d\u2019activit\u00e9s (conception, production, logistique, marketing, vente\u2026) qui permet \u00e0 une entreprise de cr\u00e9er un avantage sur ses concurrents.<\/p>\n

[6]\u00a0Top 200\u00a0: The Rise of Global Corporate Power (2000)<\/p>\n

[7]\u00a0WTO, World Trade report 2012<\/p>\n

[8]\u00a0Bastamag, 737 ma\u00eetres du monde contr\u00f4lent 80\u00a0% de la valeur des entreprises mondiales<\/p>\n

[9]\u00a0http:\/\/www.oecd.org\/fr\/investissement\/mne\/<\/a><\/p>\n

[10]\u00a0https:\/\/www.unglobalcompact.org\/<\/a><\/p>\n

[11]\u00a0http:\/\/www.ohchr.org\/Documents\/Publications\/GuidingPrinciplesBusinessHR_…<\/a><\/p>\n

[12]\u00a0Attac France est membre de la campagne internationale pour d\u00e9manteler le pouvoir des transnationales<\/p>\n

mardi 6 juin 2017
\nhttps:\/\/france.attac.org\/nos-idees\/mettre-au-pas-la-finance-les-banques-…<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

par Maxime Combes C\u2019est sans doute l\u2019une des n\u00e9gociations internationales les plus importantes de la p\u00e9riode\u00a0: du 24 au 28\u00a0octobre 2016, l\u2019ONU a accueilli \u00e0 Gen\u00e8ve une deuxi\u00e8me session de n\u00e9gociations portant sur un \u00e9ventuel futur Trait\u00e9 international contraignant sur…<\/p>\n","protected":false},"author":1318,"featured_media":476724,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[87,100,40],"tags":[26540,38051],"class_list":["post-476722","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-amerique-du-nord","category-economie","category-international-fr","tag-entreprises-multinationales","tag-traite-contraignant-pour-les-multinationales"],"yoast_head":"\nVers un trait\u00e9 contraignant sur les transnationales ?<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"par Maxime Combes C\u2019est sans 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