{"id":254186,"date":"2015-12-05T21:19:49","date_gmt":"2015-12-05T21:19:49","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pressenza.com\/fr\/?p=254186"},"modified":"2015-12-05T21:19:49","modified_gmt":"2015-12-05T21:19:49","slug":"face-a-la-crise-de-la-democratie-dans-lunion-europeenne-reconquerir-la-souverainete-populaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/12\/face-a-la-crise-de-la-democratie-dans-lunion-europeenne-reconquerir-la-souverainete-populaire\/","title":{"rendered":"Face \u00e0 la crise de la d\u00e9mocratie dans l\u2019Union europ\u00e9enne, reconqu\u00e9rir la souverainet\u00e9 populaire"},"content":{"rendered":"<p><strong>Par <span class=\"vcard author\"><a class=\"url fn spip_in\" href=\"http:\/\/www.medelu.org\/_Frederic-Viale_\">Fr\u00e9d\u00e9ric Viale<\/a><\/span>, <span class=\"vcard author\"><a class=\"url fn spip_in\" href=\"http:\/\/www.medelu.org\/_Morvan-Burel_\">Morvan Burel<\/a><\/span> <\/strong><\/p>\n<p>L\u2019imposition du m\u00e9morandum d\u2019aust\u00e9rit\u00e9 \u00e0 la Gr\u00e8ce le 13 juillet 2015 aura marqu\u00e9 les esprits\u00a0: les institutions de l\u2019Union europ\u00e9enne (UE) sont apparues pour ce qu\u2019elles sont, une machine \u00e0 punir les peuples, anti-d\u00e9mocratiques et aust\u00e9ritaires. L\u2019\u00e9crasement de la possibilit\u00e9 d\u2019une alternative r\u00e9elle apr\u00e8s la victoire de Syriza, la n\u00e9gation des r\u00e9sultats \u00e9lectoraux, l\u2019interdiction faite aux vainqueurs du scrutin de rompre avec la doxa lib\u00e9rale le prouvent\u00a0: l\u2019UE est un instrument politique de spoliation de la souverainet\u00e9 des peuples et donc de n\u00e9gation de la d\u00e9mocratie. Cette r\u00e9alit\u00e9 n\u2019est aujourd\u2019hui plus contestable par personne. Le choc est rude, mais contraint les organisations de la gauche de transformation sociale et d\u00e9mocratique, les syndicats de lutte et tout le mouvement altermondialiste \u00e0 une \u00e9volution salutaire.<\/p>\n<p>Il \u00e9tait temps. C\u2019\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 pourtant \u00e9vident d\u00e8s 2007. Cette ann\u00e9e-l\u00e0, le trait\u00e9 de Lisbonne sign\u00e9 sans consultation des peuples a permis de contourner le rejet deux ans plus t\u00f4t du trait\u00e9 constitutionnel europ\u00e9en par les citoyens consult\u00e9s par r\u00e9f\u00e9rendum, comme ce f\u00fbt le cas en France.<\/p>\n<p>Malgr\u00e9 tout, les organisations de gauche radicale ont continu\u00e9 de parier sur la d\u00e9mocratisation de l\u2019Union europ\u00e9enne, sur la possibilit\u00e9 de faire \u00e9voluer dans un sens progressiste des politiques men\u00e9es (la fameuse et introuvable \u00ab\u00a0Europe sociale\u00a0\u00bb) dans un espace politique europ\u00e9en que nous \u00e9tions constamment invit\u00e9s \u00e0 construire et \u00e0 investir.<\/p>\n<p>De ce point de vue, le livre d\u2019Attac et de la Fondation Copernic \u2013 <em>Que faire de l\u2019Europe\u00a0? D\u00e9sob\u00e9ir pour reconstruire<\/em> (Les Liens qui Lib\u00e8rent, Paris, 2014) \u2013 qui a servi au mouvement altermondialiste de <em>vademecum, <\/em>a marqu\u00e9 un sommet en affirmant dans ses conclusions que les conditions de la<em>\u00ab\u00a0refondation de l\u2019Europe\u00a0\u00bb<\/em> passaient entre autres par <em>\u00ab\u00a0l\u2019irruption d\u2019insurrections civiques dans plusieurs pays\u00a0\u00bb, <\/em>et ce \u00ab\u00a0<em>\u00e0 grande \u00e9chelle\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n<p>Cet espoir est aujourd\u2019hui en miettes\u00a0: il n\u2019y a plus aujourd\u2019hui de raison de croire, ni de faire semblant de croire, que l\u2019UE puisse \u00eatre r\u00e9orient\u00e9e en institution g\u00e9n\u00e9ratrice de progr\u00e8s social. Pire m\u00eame, ce refus d\u2019entamer un d\u00e9bat sur la nature d\u00e9mocratique de l\u2019UE a laiss\u00e9 aux seules organisations d\u2019extr\u00eame droite le champ de la critique structurelle sur le sujet.<\/p>\n<p>Cela constitue une des raisons majeures de l\u2019adh\u00e9sion de plus en plus massive des classes populaires et ouvri\u00e8res \u00e0 ces formations. En effet, ce sont ces populations qui ont le plus subi les m\u00e9faits des politiques ultralib\u00e9rales men\u00e9es dans le cadre de l\u2019UE.<\/p>\n<p>Ces classes sociales ont alors l\u00e9gitimement le sentiment d\u2019\u00eatre abandonn\u00e9es depuis des ann\u00e9es par leurs repr\u00e9sentants. Le caract\u00e8re ultralib\u00e9ral de l\u2019UE n\u2019a effectivement pas attendu la mise en place, de fa\u00e7on autoritaire, des politiques d\u2019aust\u00e9rit\u00e9 apr\u00e8s la crise financi\u00e8re de 2008 pour se r\u00e9v\u00e9ler.<\/p>\n<p align=\"center\"><strong><em>L\u2019Union europ\u00e9enne est consubstantiellement lib\u00e9rale<\/em><\/strong><\/p>\n<p>La concurrence a toujours \u00e9t\u00e9, depuis le Trait\u00e9 de Rome, le seul d\u00e9nominateur commun autour de quoi l\u2019Union europ\u00e9enne s\u2019est organis\u00e9e et, avant elle, ses anc\u00eatres la Communaut\u00e9 \u00e9conomique europ\u00e9enne (CEE) et le Communaut\u00e9 europ\u00e9enne du charbon et de l\u2019acier (CECA).<\/p>\n<p>D\u00e8s 1957, l\u2019Europe s\u2019est construite autour du libre-\u00e9change\u00a0: instauration d\u2019un tarif douanier ext\u00e9rieur commun (les marchandises entrant dans l\u2019espace europ\u00e9en sont tax\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on quel que soit le pays) et disparition des droits de douane sur les biens circulant \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du territoire europ\u00e9en (disposition effective en 1968). La d\u00e9cennie 1980, avec l\u2019arriv\u00e9e au pouvoir des n\u00e9olib\u00e9raux thatch\u00e9riens et la conversion des socialistes au mod\u00e8le lib\u00e9ral (sous l\u2019influence notamment de Jacques Delors, futur pr\u00e9sident de la Commission europ\u00e9enne) a d\u00e9finitivement ancr\u00e9 le n\u00e9olib\u00e9ralisme au coeur du projet europ\u00e9en. L\u2019Acte unique, sign\u00e9 en 1986, \u00e9tablit la libert\u00e9 de circulation des marchandises, des capitaux et la libert\u00e9 de prestation de service et d\u2019installation comme les principes d\u2019organisation \u00e9conomique de l\u2019espace europ\u00e9en.<\/p>\n<p>Cette orientation n\u00e9olib\u00e9rale va prendre une dimension suppl\u00e9mentaire avec l\u2019entr\u00e9e dans l\u2019Union europ\u00e9enne des pays de l\u2019ex-bloc de l\u2019Est\u00a0: les standards sociaux, environnementaux, fiscaux \u00e9tant beaucoup plus faibles dans ces Etats, la libre circulation (entendre\u00a0: le commerce non r\u00e9gul\u00e9) sur le territoire europ\u00e9en va provoquer une vague de d\u00e9localisations intra-europ\u00e9enne dont vont profiter les entreprises des pays riches de l\u2019UE. Au-del\u00e0, la mise en concurrence des \u00e9conomies europ\u00e9ennes permises par ce libre-\u00e9change absolu va provoquer \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du continent une course sans fin vers la recherche d\u2019une impossible comp\u00e9titivit\u00e9. Dans cette perspective, les syst\u00e8mes sociaux sont ainsi rabot\u00e9s, r\u00e9duits, supprim\u00e9s.<\/p>\n<p>Les trait\u00e9s europ\u00e9ens sont la \u00ab\u00a0constitution\u00a0\u00bb de l\u2019Union. Ils sont plac\u00e9s au sommet de la hi\u00e9rarchie des normes et s\u2019imposent aux l\u00e9gislations des Etats membres, la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne y veille scrupuleusement. Les principes n\u00e9olib\u00e9raux \u00e9tant inscrits dans ces textes, les droits nationaux doivent s\u2019y conformer. C\u2019est ainsi que les secteurs de l\u2019\u00e9nergie, de la poste, des transports ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9r\u00e9gul\u00e9s. Les trait\u00e9s qui se sont depuis lors succ\u00e9d\u00e9s ont tous renforc\u00e9 cette conception lib\u00e9rale de la construction europ\u00e9enne.<\/p>\n<p align=\"center\"><strong><em>Rompre avec l\u2019Union europ\u00e9enne, l\u2019\u00e9vidence d\u00e9mocratique<\/em><\/strong><\/p>\n<p>D\u00e8s lors, le foss\u00e9 ne cesse plus de se creuser entre les discours \u00e0 usage des peuples (l\u2019Europe comme moyen de rapprocher les peuples, de contribuer \u00e0 la prosp\u00e9rit\u00e9 et de construire un \u00ab\u00a0mod\u00e8le social\u00a0\u00bb) et la r\u00e9alit\u00e9\u00a0: l\u2019Union europ\u00e9enne est f\u00e9rocement lib\u00e9rale et aust\u00e9ritaire, elle cors\u00e8te les peuples \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019un ordolib\u00e9ralisme impos\u00e9 par le gouvernement allemand avec la complicit\u00e9 du gouvernement fran\u00e7ais.<\/p>\n<p>Il n\u2019y a rien \u00e0 esp\u00e9rer de l\u2019Union europ\u00e9enne telle qu\u2019elle est, construite sur des principes juridiques irr\u00e9conciliables avec le progr\u00e8s social et d\u00e9mocratique. En sortir est un pr\u00e9alable n\u00e9cessaire \u00e0 toute action politique qui se veut progressiste, ou tout simplement respectueuse des volont\u00e9s populaires.<\/p>\n<p>D\u00e9sormais, nombreux sont nos amis qui pr\u00f4nent les ruptures avec l\u2019Union europ\u00e9enne pour lesquelles nous plaidions vainement dans nos organisations depuis des ann\u00e9es. Nous ne pouvons que nous r\u00e9jouir que les esprits \u00e9voluent dans le bon sens. Nous disons \u00e9galement qu\u2019une sortie de la crise dans laquelle nous nous trouvons est possible et elle est possible par le haut.<\/p>\n<p align=\"center\"><strong><em>Le pi\u00e8ge du d\u00e9bat sur le repli national<\/em><\/strong><\/p>\n<p>Bien au-del\u00e0 d\u2019orientations et de choix \u00e9conomiques, la crise actuelle en Europe est une crise de d\u00e9mocratie. Le choix du libre-\u00e9change et la d\u00e9rive aust\u00e9ritaire et autoritaire des institutions de l\u2019UE ont priv\u00e9 les peuples de la capacit\u00e9 d\u2019exercer la souverainet\u00e9, le pi\u00e9tinement par deux fois des choix \u00e9lectoraux du peuple grec l\u2019ayant d\u00e9montr\u00e9 de fa\u00e7on \u00e9clatante.<\/p>\n<p>Or, et ce concept aussi fondamental est parfois oubli\u00e9, l\u2019exercice de la souverainet\u00e9 par le peuple, c\u2019est la d\u00e9finition m\u00eame de la d\u00e9mocratie. Face au constat que l\u2019Union europ\u00e9enne, de par ses trait\u00e9s fondateurs et son fonctionnement le rend impossible, la rupture avec l\u2019Union europ\u00e9enne\u00a0est une \u00e9tape n\u00e9cessaire\u00a0pour le r\u00e9tablissement de la d\u00e9mocratie.<\/p>\n<p>Si le cadre europ\u00e9en est devenu non pertinent pour l\u2019exercice de la souverainet\u00e9 populaire, replacer celui-ci sur un cadre national para\u00eetrait en effet s\u2019imposer naturellement. Et c\u2019est de cela dont se d\u00e9fie la gauche, bien souvent visc\u00e9ralement oppos\u00e9e \u00e0 toute id\u00e9e de \u00ab\u00a0nation\u00a0\u00bb, entendue comme \u00ab\u00a0nationalisme\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>En r\u00e9alit\u00e9, nous affirmons que la question n\u2019est pas l\u00e0\u00a0: elle doit \u00eatre celle de la reconqu\u00eate de la souverainet\u00e9 populaire. Si aujourd\u2019hui l\u2019espace europ\u00e9en appara\u00eet invalid\u00e9 pour l\u2019expression de cette souverainet\u00e9, ce n\u2019est pas pour autant que nous d\u00e9fendons qu\u2019il doit se r\u00e9sumer \u00e0 celui de la nation, sans autre consid\u00e9ration que celle d\u2019un retour \u00e0 un \u00e2ge d\u2019or national (avant les ann\u00e9es 1980) qui n\u2019a en r\u00e9alit\u00e9 jamais exist\u00e9.<\/p>\n<p>Le syst\u00e8me politique dans lequel nous vivons souffre de ce qu\u2019il n\u2019est pas d\u00e9mocratique, et ce \u00e0 l\u2019\u00e9chelon europ\u00e9en, mais \u00e9galement \u00e0 l\u2019\u00e9chelon national. Il doit d\u2019ailleurs \u00eatre not\u00e9 que les abandons successifs de souverainet\u00e9 \u00e0 l\u2019UE n\u00e9olib\u00e9rale ont \u00e9t\u00e9 consentis, construits et voulus par des gouvernements nationaux. L\u2019UE a \u00e9t\u00e9 le vecteur utile de contournement de l\u2019expression citoyenne, des protections sociales et des solidarit\u00e9s nationales. Le cynisme a culmin\u00e9 et culmine toujours lorsque cette d\u00e9marche a \u00e9t\u00e9 justifi\u00e9e au nom d\u2019un id\u00e9al g\u00e9n\u00e9reux de d\u00e9passement des \u00e9go\u00efsmes nationaux, brouillant tous les rep\u00e8res politiques citoyens.<\/p>\n<p>Sortir de l\u2019UE s\u2019impose comme une \u00e9vidence d\u00e9mocratique, mais cela doit s\u2019accompagner d\u2019une r\u00e9flexion profonde sur le fonctionnement d\u00e9mocratique national, et tout particuli\u00e8rement en France.<\/p>\n<p>Le blocage national est connu, il est crucial\u00a0: le fonctionnement r\u00e9el de la V\u00e8me R\u00e9publique en France est un trou noir pour la d\u00e9mocratie. Ce syst\u00e8me essouffl\u00e9, qualifi\u00e9 de semi-pr\u00e9sidentiel par certains constitutionalistes est \u00e0 un syst\u00e8me absolutiste, au sens premier du terme\u00a0: un homme (ou une femme) providentiel(le) sort du chaudron m\u00e9diatico-politique tous les cinq ans, devient pr\u00e9sident(e) et \u00e0 partir de l\u00e0, tout d\u00e9pend de lui (ou d\u2019elle). Un parlement godillot, des partis politiques godillots, une superstructure administrative et technocratique qui fait le travail voulu par les <em>lobbies <\/em>d\u2019affaires. Nous sommes en r\u00e9alit\u00e9 dans un syst\u00e8me qui allie faiblesse, ignorance du peuple, confusion des pouvoirs, collusion permanente. Et sont sacrifi\u00e9s les avanc\u00e9es sociales pourtant obtenues de haute lutte, le mod\u00e8le social minimal pour un vivre ensemble qui actuellement ne semble plus avoir de sens.<\/p>\n<p>A court terme, la souverainet\u00e9 populaire retrouv\u00e9e ne pourra sans doute que s\u2019exercer \u00e0 l\u2019\u00e9chelon national. C\u2019est sur ce territoire que s\u2019organisent encore aujourd\u2019hui les consultations \u00e9lectorales, que sont constitu\u00e9s les syndicats \u00e0 m\u00eame de mener la lutte, que sont \u00e9labor\u00e9s les programmes de rupture port\u00e9s par des organisations politiques.<\/p>\n<p>N\u00e9anmoins, si retrouver un souffle de souverainet\u00e9 sur ce terrain national est une \u00e9tape n\u00e9cessaire, il ne faudrait en aucun cas se satisfaire de cette premi\u00e8re d\u00e9marche et ne pas entamer tout de suite le chantier de la r\u00e9novation d\u00e9mocratique, \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de la nation d\u2019abord.<\/p>\n<p align=\"center\"><strong><em>Ouvrons le d\u00e9bat d\u00e9mocratique\u00a0!<\/em><\/strong><\/p>\n<p>Le travail est immense. Mais il l\u2019est toujours, c\u2019est une constance historique. Il passe par une un acte inaugural, l\u2019an z\u00e9ro de nos batailles et de nos mobilisations \u00e0 venir\u00a0: casser le carcan. Il est clair d\u00e9sormais que le carcan, c\u2019est l\u2019Union europ\u00e9enne. Juillet 2015 a permis de montrer \u00e0 tous et \u00e0 toutes la r\u00e9alit\u00e9 de cette Union europ\u00e9enne qui permet aux gouvernements d\u2019exercer leur brutalit\u00e9 sans retenue. Demain sera le tour de l\u2019Espagne, du Portugal, de l\u2019Italie. Puis de la France. De la France tr\u00e8s rapidement. Nous, mouvements sociaux, citoyens et citoyennes attach\u00e9s aux valeurs simples de la d\u00e9mocratie devons nous mettre en ordre de bataille. Il serait nocif de disserter longuement sur les jeux de billards \u00e0 trois bandes, sur les conditions politiques pour mener les ruptures, il serait nocif de nous enfermer dans des discussions de tactiques, telles que celles qui fleurissent actuellement dans nos mouvements et pour lesquels nous avons un fort penchant. La question n\u2019est pas, n\u2019est plus \u00e9conomique. La r\u00e9ponse ne peut donc plus \u00eatre purement technique\u00a0: le d\u00e9bat ne peut se limiter \u00e0 \u00eatre pour ou contre la sortie de l\u2019euro. La monnaie n\u2019est qu\u2019un instrument, ce choix n\u2019est donc que secondaire, il ne fera que suivre le choix d\u00e9mocratique.<\/p>\n<p>Reconqu\u00e9rir la souverainet\u00e9 doit redevenir l\u2019essentiel. Si le peuple ne se d\u00e9fait pas de l\u2019UE, s\u2019il ne reprend pas son destin en main dans un cadre vraiment d\u00e9mocratique, toute perspective de progr\u00e8s social est appel\u00e9e \u00e0 rester vaine. C\u2019est pourquoi cette question de l\u2019UE concerne aujourd\u2019hui toutes les composantes de la gauche, partis politiques, syndicats, mouvements associatifs et altermondialistes. Et il est grand temps de reprendre le terrain du d\u00e9bat et des propositions fortes, pour ne pas laisser l\u2019extr\u00eame droite prosp\u00e9rer en 2017.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Par Fr\u00e9d\u00e9ric Viale, Morvan Burel L\u2019imposition du m\u00e9morandum d\u2019aust\u00e9rit\u00e9 \u00e0 la Gr\u00e8ce le 13 juillet 2015 aura marqu\u00e9 les esprits\u00a0: les institutions de l\u2019Union europ\u00e9enne (UE) sont apparues pour ce qu\u2019elles sont, une machine \u00e0 punir les peuples, anti-d\u00e9mocratiques 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