{"id":209004,"date":"2015-08-08T22:29:16","date_gmt":"2015-08-08T21:29:16","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pressenza.com\/?p=209004"},"modified":"2015-08-09T06:12:22","modified_gmt":"2015-08-09T05:12:22","slug":"democratie-directe-le-village-de-vandoncourt-en-france-source-dinspiration","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/08\/democratie-directe-le-village-de-vandoncourt-en-france-source-dinspiration\/","title":{"rendered":"D\u00e9mocratie directe. Le village de Vandoncourt en France source d\u2019inspiration"},"content":{"rendered":"

Depuis 1970 a \u00e9t\u00e9 mise en place une exp\u00e9rience de d\u00e9mocratie directe locale en France, dans le village de Vandoncourt (900 habitants) dans le Doubs en Franche-Comt\u00e9. Les habitants\/citoyens ont cr\u00e9\u00e9 une d\u00e9mocratie participative directe r\u00e9elle, dite de co- construction.<\/strong><\/p>\n

Cet article est un compte-rendu d\u2019un texte de Cathy Firmin, \u00a0\u00bb\u00a0<\/em>Vandoncourt, premier village de France \u00e0 voter pour une D\u00e9mocratie Participative Directe dite de co-construction \u00ab\u00a0<\/strong>, p<\/em>as tr\u00e8s long mais assez extraordinaire de par ce qu\u2019il d\u00e9crit, et en ligne \u00e0 l\u2019adresse suivante :\u00a0<\/em>http:\/\/www.etfaitsplanete.org\/sites\/default\/files\/Vandoncourt.pdf<\/a><\/p>\n

 <\/p>\n

Concr\u00e8tement, le syst\u00e8me de prise de d\u00e9cision part des 8 commissions extra municipales\u00a0<\/strong>(Enseignement\/Enfance, B\u00e2timents et travaux, Budget\/Finances, Action sociale et familiale, Vie de la cit\u00e9\/Urbanisme, Emploi\/Economie solidaire, Vie culturelle\/sportive, Environnement\/Patrimoine)\u00a0ouvertes \u00e0 tous les habitants<\/strong>, qui ont lieu une fois par mois<\/strong>, et o\u00f9 les d\u00e9cisions se prennent au\u00a0consensus : en cas de d\u00e9saccord profond, on laisse les choses m\u00fbrir et on y revient plus tard.\u00a0<\/strong>Participent \u00e0 ces commissions un ou plusieurs repr\u00e9sentants du Conseil des jeunes, du Conseil des anciens et du Conseil des soci\u00e9t\u00e9s (entreprises, associations\u2026), eux aussi ouverts \u00e0 tous. Le conseil municipal ne fait que valider les d\u00e9cisions prises par les 8 commissions<\/strong>. Au besoin, des Coll\u00e8ges ponctuels d\u00e9cisionnaires (par exemple, en mati\u00e8re d\u2019urbanisme, sur le Plan d\u2019occupation des sols (POS)), ouverts \u00e0 tous les habitants, sont cr\u00e9\u00e9s. Autre innovation d\u00e9mocratique int\u00e9ressante : la pratique des \u00ab\u00a0S\u00e9ances de remue-m\u00e9ninges\u00a0\u00bb organis\u00e9es par le Conseil municipal pour discuter et d\u00e9terminer les projets.<\/p>\n

Aussi territorialis\u00e9e et authentique soit-elle, il faut rappeler ce que l\u2019exp\u00e9rience du village de Vandoncourt \u00ab\u00a0doit\u00a0\u00bb \u00e0 l\u2019instance ancestrale de prise de d\u00e9cision de Madagascar, le Conseil des Sages<\/strong>. L\u2019initiative de d\u00e9mocratie participative dans le village est en effet venue, au d\u00e9part, de 2 retrait\u00e9s amoureux de cette pratique de gouvernance malgache et qui ont ainsi initi\u00e9 un projet local de gouvernance participative. Vandoncourt est selon nous un exemple typique des richesses que peuvent s\u2019apporter mutuellement les habitants de pays tr\u00e8s \u00e9loign\u00e9s et une illustration des b\u00e9n\u00e9fices potentiels du dialogue entre eux, notamment en ce qui concerne les pratiques et savoirs-faire d\u00e9mocratiques locaux<\/strong>.<\/p>\n

 <\/p>\n

LA NAISSANCE DU PROJET DE D\u00c9MOCRATIE DE CO CONSTRUCTION !!!<\/strong><\/strong><\/p>\n

En 1970, peu avant les \u00e9lections municipales, les deux retrait\u00e9s organisent \u00e0 Vandoncourt un sondage pour conna\u00eetre les souhaits des villageois : des sortes d\u2019\u00ab\u00a0\u00e9tats g\u00e9n\u00e9raux du village\u00a0\u00bb<\/strong>. Un programme politique<\/strong> est ensuite \u00e9labor\u00e9, qui reprend les id\u00e9es fortes recueillies dans ces questionnaires, et transmis aux habitants, chacun \u00e9tant invit\u00e9 \u00e0 en faire part \u00e0 2 ou 3 habitants\u2026 A la derni\u00e8re minute, une candidature est d\u00e9pos\u00e9e, avec une liste \u00e9lectorale qui se dit a-politique. La liste obtient finalement les 3\/4 des votes.<\/strong><\/p>\n

 <\/p>\n

FONCTIONNEMENT POLITIQUE : CHAQUE HABITANT PEUT PARTICIPER AUX D\u00c9CISIONS POLITIQUES MUNICIPALES<\/strong><\/strong><\/p>\n

Au d\u00e9but, nombre d\u2019habitants se rendaient aux s\u00e9ances du Conseil municipal, pour v\u00e9rifier notamment que le Conseil se contente de valider les d\u00e9cisions des commissions extra municipales. Ceci act\u00e9 en pratique, les habitants, confiants, ont pour la plupart cess\u00e9 d\u2019assister aux r\u00e9unions du conseil municipal, o\u00f9 chacun des 8 conseillers municipaux attitr\u00e9 \u00e0 une commission extra municipale pr\u00e9sente et d\u00e9taille (budget chiffr\u00e9, devis\u2026) les projets finaux tels que d\u00e9cid\u00e9s par la commission dont il est le r\u00e9f\u00e9rent.<\/p>\n

 <\/p>\n

LES MODES DE DISCUSSION ET DE PRISE DE D\u00c9CISION DES COMMISSIONS EXTRA MUNICIPALES<\/strong><\/strong><\/p>\n

Les discussions au sein des 8 commissions extra municipales permettent de s\u2019enrichir les uns les autres et de d\u00e9gager des d\u00e9cisions communes, prises par consensus. Quand il existe un d\u00e9saccord profond, on laisse m\u00fbrir et on y revient plus tard .Dans les 8 commissions, le conseiller municipal comp\u00e9tent, attitr\u00e9 \u00e0 la commission, d\u00e9cide, choisit la personne de la commission qui est la plus comp\u00e9tente\/volontaire pour animer la r\u00e9union publique et d\u00e9marrer des recherches sur tel ou tel projet<\/strong>, ce qui permet de d\u00e9gager les \u00e9l\u00e9ments d\u2019information de base des prochaines r\u00e9unions.<\/p>\n

Le d\u00e9bat est encourag\u00e9 au quotidien<\/strong>. Dans ce cette optique le mensuel \u00ab\u00a0Info-Damas\u00a0\u00bb (4 pages) qui retrace toutes les d\u00e9cisions prises par la mairie, est \u00e9dit\u00e9 par la mairie et diffus\u00e9 par les conseillers municipaux. Le semestriel \u00ab\u00a0l\u2019\u00c9cho du village\u00a0\u00bb (60 pages) permet quant \u00e0 lui de publier les comptes-rendus de chaque conseil municipal et le calendrier des prochaines r\u00e9unions; tous les villageois peuvent y \u00e9crire un article. Ponctuellement enfin sont distribu\u00e9s, au besoin, les rapports d\u2019experts r\u00e9alis\u00e9s sur telle ou telle question particuli\u00e8re. Nombre de citoyens locaux en France envieraient une telle transparence \u2013 fruit du travail des commissions notamment \u2013 des actions municipales . La commission extra municipale Budget, par exemple, affiche dans la salle du Conseil municipal tous les postes de d\u00e9penses de la commune : cela fait l\u2019objet de multiples discussions, notamment autour de la probl\u00e9matique: faut-il reporter certains travaux ou bien augmenter les imp\u00f4ts ? Parfois, quand le financement ne permet pas de r\u00e9aliser un projet, on diff\u00e8re d\u2019un an ; d\u2019autres fois la population est sollicit\u00e9e pour mettre la main \u00e0 la p\u00e2te.<\/p>\n

ILLUSTRATION DE LA R\u00c9ALIT\u00c9 DE LA PRISE DE D\u00c9CISION POLITIQUE A VANDONCOURT : L\u2019URBANISME<\/strong><\/p>\n

Pour que tous les acteurs puissent discuter entre eux et organiser leur territoire, les habitants de Vandoncourt ont d\u00e9cid\u00e9 de cr\u00e9er des coll\u00e8ges ponctuels d\u00e9cisionnaires<\/strong>. Tel a \u00e9t\u00e9 le cas pour ce qui concerne l\u2019urbanisme et l\u2019\u00e9laboration du Plan d\u2019Occupation des Sols (POS) de la commune. Y participent les \u00e9lus concern\u00e9s, les agriculteurs et les propri\u00e9taires r\u00e9sidents et non r\u00e9sidents, les habitants\u2026<\/strong> Le coll\u00e8ge d\u00e9signe des repr\u00e9sentants pour discuter avec la Direction d\u00e9partementale de l\u2019\u00c9quipement (DDE) et les autres services techniques de l\u2019\u00c9tat. La pratique montre qu\u2019au sein de ces coll\u00e8ges plus les avis divergent plus le d\u00e9bat est riche.<\/p>\n

 <\/p>\n

POUR EN SAVOIR PLUS :<\/strong><\/p>\n

– Le texte de Cathy Firmin \u00ab\u00a0Vandoncourt, premier village de France \u00e0 voter pour une D\u00e9mocratie Participative Directe dite de co construction\u00a0\u00bb : disponible sur<\/p>\n

http:\/\/www.etfaitsplanete.org\/sites\/default\/files\/Vandoncourt.pdf<\/a><\/p>\n

Ce texte est issu de la transcription d\u2019une carte mentale sur Mindomo. Elle est publique sur Internet \u00e0 l\u2019adresse :<\/p>\n

http:\/\/www.mindomo.com\/view.htm?m=1c36b6c7b4e24d0a8ead40fb4575d56a<\/p>\n

– L\u2019article \u00e9crit par Cathy Firmin sur Vandoncourt et disponible sur :<\/p>\n

http:\/\/www.etfaitsplanete.org\/node\/428<\/a><\/p>\n

– \u00ab\u00a0A Vandoncourt c\u2019est tous les jours dimanche\u00a0\u00bb de Christophe Wargny (dessins de Cabu), \u00e9ditions Syros. R\u00e9cit de 1976 qui fait suite \u00e0 une visite de 3 jours \u00e0 Vandoncourt.<\/p>\n

– \u00ab\u00a0Vandoncourt notre village\u00a0\u00bb premier auteur : J. Redoutey, 2\u00e8me Maire participatif. Deuxi\u00e8me auteur : un groupe de 6 personnes de 19 \u00e0 86 ans qui ont eu plaisir \u00e0 travailler ensemble.<\/p>\n

– L\u2019article sur Wikip\u00e9dia :<\/p>\n

http:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Vandoncourt<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Depuis 1970 a \u00e9t\u00e9 mise en place une exp\u00e9rience de d\u00e9mocratie directe locale en France, dans le village de Vandoncourt (900 habitants) dans le Doubs en Franche-Comt\u00e9. Les habitants\/citoyens ont cr\u00e9\u00e9 une d\u00e9mocratie participative directe r\u00e9elle, dite de co- construction.…<\/p>\n","protected":false},"author":926,"featured_media":209034,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[85,93],"tags":[19019,1034,19020],"class_list":["post-209004","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-europe-fr","category-politique","tag-democratie-participative-directe","tag-france-fr","tag-vandoncourt"],"yoast_head":"\nD\u00e9mocratie directe. 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