{"id":190742,"date":"2015-06-06T13:02:29","date_gmt":"2015-06-06T12:02:29","guid":{"rendered":"http:\/\/www.pressenza.com\/?p=190742"},"modified":"2015-06-07T01:07:39","modified_gmt":"2015-06-07T00:07:39","slug":"le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/","title":{"rendered":"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales… mais elles peuvent le refuser !"},"content":{"rendered":"

Quand on \u00e9voque le projet de grand march\u00e9 transatlantique, il est fr\u00e9quent d\u2019entendre un \u00e9lu local r\u00e9pondre\u00a0: \u00ab\u00a0<\/small>\u00c7a ne nous concerne pas\u00a0<\/small>; c\u2019est une n\u00e9gociation internationale\u00a0<\/small>\u00bb.<\/i> Et pourtant, le mandat de n\u00e9gociation conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 la Commission europ\u00e9enne concerne directement les collectivit\u00e9s territoriales, qui pourraient voir leur pr\u00e9rogatives plier devant les investisseurs priv\u00e9s.<\/strong><\/p>\n

Votre commune refuse-t-elle TAFTA<\/span>\u00a0<\/small>?\u00a0<\/strong><\/span><\/p>\n

\n
\n
\n
\n

\"jennar_raoul_marc_v_0-f06a5\"<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

\u00a0 \u00a0Raoul Marc Jennar<\/strong><\/p>\n

Quand on \u00e9voque le projet de grand march\u00e9 transatlantique, il est fr\u00e9quent d\u2019entendre un \u00e9lu local r\u00e9pondre \u00ab\u00a0<\/small>\u00e7a ne nous concerne pas\u00a0<\/small>; c\u2019est une n\u00e9gociation internationale\u00a0<\/small>\u00bb.\u00a0<\/i>La plupart des \u00e9lus locaux ignorent le contenu\u00a0du mandat de n\u00e9gociation conf\u00e9r\u00e9 par notre gouvernement \u00e0 la Commission europ\u00e9enne qui est le n\u00e9gociateur unique avec les Etats-Unis. C\u2019est bien pour cela qu\u2019il y a urgence \u00e0 les interpeller.\u00a0En effet, l\u2019article 27 de ce mandat de n\u00e9gociation concerne directement les collectivit\u00e9s territoriales\u00a0: \u00ab\u00a0<\/small>L\u2019Accord sera obligatoire pour toutes les institutions ayant un pouvoir de r\u00e9gulation.\u00a0<\/small>\u00bb<\/i><\/p>\n

\n
\n
\n

Or, l\u2019article 72 de la Constitution de la R\u00e9publique pr\u00e9cise ce qui suit\u00a0:<\/p>\n

\u00ab\u00a0<\/small>Les collectivit\u00e9s territoriales ont vocation \u00e0 prendre les d\u00e9cisions pour l\u2019ensemble des comp\u00e9tences qui peuvent le mieux \u00eatre mises en \u0153uvre \u00e0 leur \u00e9chelon. Dans les conditions pr\u00e9vues par la loi, ces collectivit\u00e9s s\u2019administrent librement par des conseils \u00e9lus et disposent d\u2019un pouvoir r\u00e9glementaire pour l\u2019exercice de leurs comp\u00e9tences.\u00a0<\/small>\u00bb<\/i><\/p>\n

Investisseurs priv\u00e9s VS<\/span> r\u00e9glementation municipale<\/span><\/h3>\n

Ce qui signifie que le gouvernement fran\u00e7ais a donn\u00e9 son accord pour une n\u00e9gociation dont un des objectifs entre en conflit non seulement avec une disposition majeure de notre Constitution mais aussi avec une de nos pratiques institutionnelles les plus fondamentales\u00a0: la r\u00e9alit\u00e9 du pouvoir local qui s\u2019est trouv\u00e9 renforc\u00e9 par les lois successives en mati\u00e8re de d\u00e9centralisation. Les communes, en France, ne sont pas un appendice de l\u2019Etat. Il ne s\u2019agit pas d\u2019un pouvoir d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 par l\u2019Etat. Il s\u2019agit d\u2019une institution issue du suffrage universel, une expression de la souverainet\u00e9 populaire. Il est d\u2019ailleurs certain que si ce trait\u00e9, par malheur, est adopt\u00e9, soit il sera rejet\u00e9 par le Conseil constitutionnel, soir le gouvernement devra proposer une modification de la Constitution.<\/p>\n

Quelle est d\u00e8s lors la port\u00e9e de cet article 27 du mandat\u00a0<\/small>? Elle est pr\u00e9cis\u00e9e par d\u2019autres articles.<\/p>\n

Ainsi, l\u2019article 23 du mandat traite de la lib\u00e9ralisation des investissements (supprimer toutes les l\u00e9gislations et r\u00e9glementations restrictives au droit d\u2019investir) et de leur protection (supprimer toute forme de taxation ou de contraintes sur les b\u00e9n\u00e9fices). Cet article enl\u00e8ve aux juridictions officielles au profit d\u2019instances priv\u00e9es d\u2019arbitrage le pouvoir de trancher un diff\u00e9rend entre firmes priv\u00e9es et pouvoirs publics lorsqu\u2019une firme priv\u00e9e estime qu\u2019une l\u00e9gislation ou une r\u00e9glementation va \u00e0 l\u2019encontre de la lib\u00e9ralisation et de la protection des investissements. Et il pr\u00e9cise\u00a0: \u00ab\u00a0<\/small>Toutes les autorit\u00e9s et entit\u00e9s infranationales (comme les \u00c9tats ou les municipalit\u00e9s) devraient se conformer efficacement aux dispositions du chapitre de protection des investissements du pr\u00e9sent Accord.\u00a0<\/small>\u00bb<\/i><\/p>\n

Ceci signifie qu\u2019une r\u00e9glementation municipale pourra \u00eatre attaqu\u00e9e devant une instance priv\u00e9e d\u2019arbitrage priv\u00e9 si elle est per\u00e7ue par un investisseur priv\u00e9 comme une limitation \u00e0 son \u00ab\u00a0<\/small>droit d\u2019investir ce qu\u2019il veut, o\u00f9 il veut, quand il veut, comme il veut et d\u2019en retirer le b\u00e9n\u00e9fice qu\u2019il veut\u00a0<\/small>\u00bb<\/i> (d\u00e9finition de l\u2019investissement par les lobbies US<\/span>).<\/p>\n

\u00ab\u00a0<\/small>Impact n\u00e9gatif\u00a0<\/small>\u00bb<\/span><\/h3>\n

Ainsi l\u2019article 24, relatif aux march\u00e9s publics \u00e9dicte\u00a0: \u00ab\u00a0<\/small>L\u2019Accord visera \u00e0 accro\u00eetre l\u2019acc\u00e8s mutuel aux march\u00e9s publics \u00e0 tous les niveaux administratifs (national, r\u00e9gional et local), et dans le secteur des services publics, couvrant les op\u00e9rations pertinentes d\u2019entreprises op\u00e9rant dans ce domaine et assurant un traitement non moins favorable que celui accord\u00e9 aux fournisseurs \u00e9tablis localement. L\u2019Accord doit \u00e9galement inclure des r\u00e8gles et disciplines pour surmonter les obstacles ayant un impact n\u00e9gatif sur les march\u00e9s publics de chacun, y compris les exigences de localisation et les exigences de production locale, (\u2026) et celles qui s\u2019appliquent aux proc\u00e9dures d\u2019appel d\u2019offres, aux sp\u00e9cifications techniques, aux proc\u00e9dures de recours et aux exclusions existantes, y compris pour les petites et moyennes entreprises, en vue d\u2019accro\u00eetre l\u2019acc\u00e8s au march\u00e9, et chaque fois que c\u2019est appropri\u00e9, de rationaliser, de simplifier et d\u2019am\u00e9liorer la transparence des proc\u00e9dures.\u00a0<\/small>\u00bb<\/i><\/p>\n

On le constate, tous les aspects d\u2019un appel d\u2019offre sont vis\u00e9s, y compris ceux lanc\u00e9s par une commune.<\/p>\n

Il faudra accorder aux entreprises am\u00e9ricaines les avantages qu\u2019on accorde aux entreprises fran\u00e7aises, y compris dans les services publics. Mais comment l\u2019Etat pourra-t-il accorder aux entreprises am\u00e9ricaines exer\u00e7ant une activit\u00e9 dans le m\u00eame domaine qu\u2019un service public fran\u00e7ais ce qu\u2019il consacre pour l\u2019activit\u00e9 de ce service public\u00a0<\/small>? Va-t-on devoir accorder \u00e0 un h\u00f4pital priv\u00e9 am\u00e9ricain ce qu\u2019on accorde aux h\u00f4pitaux publics\u00a0<\/small>? Va-t-on devoir verser \u00e0 une \u00e9cole priv\u00e9e am\u00e9ricaine la somme \u00e9quivalente \u00e0 celle consentie \u00e0 l\u2019\u00e9cole publique fran\u00e7aise\u00a0<\/small>?<\/p>\n

Des exigences de localisation seront consid\u00e9r\u00e9es comme ayant \u00ab\u00a0<\/small>un impact n\u00e9gatif\u00a0<\/small>\u00bb<\/i> sur les march\u00e9s publics (exemple\u00a0: exiger qu\u2019un fournisseur d\u2019un service comme l\u2019approvisionnement des cantines scolaires soit localis\u00e9 sur le territoire de la commune, du d\u00e9partement ou de la r\u00e9gion et qu\u2019il s\u2019approvisionne chez des producteurs locaux). L\u2019acc\u00e8s des march\u00e9s publics locaux sera ouvert aux entreprises et firmes am\u00e9ricaines au d\u00e9triment des entreprises et firmes d\u2019Europe ou de France, et \u00e0 fortiori de la Commune ou de la R\u00e9gion. Les trait\u00e9s europ\u00e9ens ont bien pr\u00e9par\u00e9 le terrain de ce point de vue puisque des exigences de localisation ne peuvent d\u00e9j\u00e0 plus \u00eatre impos\u00e9es \u00e0 des entreprises europ\u00e9ennes.<\/p>\n

Pouvoir aux firmes priv\u00e9es<\/span><\/h3>\n

L\u2019article 45 pr\u00e9cise que \u00ab\u00a0<\/small>l\u2019Accord comprendra un m\u00e9canisme de r\u00e8glement des diff\u00e9rends appropri\u00e9, ce qui fera en sorte que les Parties respectent les r\u00e8gles convenues.\u00a0<\/small>\u00bb<\/i><\/p>\n

Cela signifie que toute esp\u00e8ce de norme – sociale, sanitaire, alimentaire, environnementale ou technique – adopt\u00e9e par une municipalit\u00e9 ou une autre collectivit\u00e9 territoriale, d\u00e8s lors qu\u2019elle contrarie une firme priv\u00e9e, pourra \u00eatre attaqu\u00e9e devant un m\u00e9canisme d\u2019arbitrage priv\u00e9. Et non plus devant les juridictions officielles. C\u2019est un pouvoir \u00e9norme qui va \u00eatre donn\u00e9 aux firmes priv\u00e9es.<\/p>\n

On s\u2019en rend compte, ce trait\u00e9 menace gravement nos communes et toutes nos collectivit\u00e9s territoriales. C\u2019est pour cela qu\u2019il est si important que les conseils municipaux expriment leur opposition \u00e0 un tel trait\u00e9 et demandent le retrait de la France de cette n\u00e9gociation. Des dizaines l\u2019ont d\u00e9j\u00e0 fait. Il est important qu\u2019il y en ait des milliers.<\/p>\n

\n

Compl\u00e9ment d\u2019information\u00a0:<\/strong>En France, quatorze conseils r\u00e9gionaux, dix-sept assembl\u00e9es d\u00e9partementales et plus de trois cents communes ont manifest\u00e9 leur d\u00e9fiance vis-\u00e0-vis du trait\u00e9 transatlantique<\/a><\/span><\/p>\n

<\/h3>\n<\/div>\n
\n

Lire aussi : <\/b>notre DOSSIER<\/span>\u00a0: Trait\u00e9 transatlantique de libre-\u00e9change, dit TAFTA<\/span><\/a><\/span><\/p>\n

\n

Source\u00a0:<\/strong> Courriel \u00e0 Reporterre<\/i> de Raoul Marc Jennar<\/span><\/p>\n

Raoul Marc Jennar<\/a> est l\u2019auteur de Le Grand March\u00e9 Transatlantique\u00a0: La menace sur les peuples d\u2019Europe<\/i>, Perpignan, Cap B\u00e9ar Editions, 2014<\/span><\/p>\n

Photo\u00a0:<\/strong>
. Chap\u00f4\u00a0: Flickr<\/a> (CC<\/span>)<\/span>
. Portrait\u00a0: Les Amis du Monde diplo<\/a><\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

\n
\n
\u00a0<\/span><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
<\/div>\n
<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Quand on \u00e9voque le projet de grand march\u00e9 transatlantique, il est fr\u00e9quent d\u2019entendre un \u00e9lu local r\u00e9pondre\u00a0: \u00ab\u00a0\u00c7a ne nous concerne pas\u00a0; c\u2019est une n\u00e9gociation internationale\u00a0\u00bb. Et pourtant, le mandat de n\u00e9gociation conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 la Commission europ\u00e9enne concerne directement les…<\/p>\n","protected":false},"author":1138,"featured_media":190754,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[97,85,40,163],"tags":[1034,17870,7972],"class_list":["post-190742","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-environnement-et-ecologie","category-europe-fr","category-international-fr","category-opinion-fr","tag-france-fr","tag-lobbies-usa","tag-marche-transatlantique"],"yoast_head":"\nLe TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales... mais elles peuvent le refuser !<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Quand on \u00e9voque le projet de grand march\u00e9 transatlantique, il est fr\u00e9quent d\u2019entendre un \u00e9lu local r\u00e9pondre\u00a0: \u00ab\u00a0\u00c7a ne nous concerne pas\u00a0; c\u2019est une\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales... mais elles peuvent le refuser !\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Quand on \u00e9voque le projet de grand march\u00e9 transatlantique, il est fr\u00e9quent d\u2019entendre un \u00e9lu local r\u00e9pondre\u00a0: \u00ab\u00a0\u00c7a ne nous concerne pas\u00a0; c\u2019est une\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Pressenza\" \/>\n<meta property=\"article:publisher\" content=\"https:\/\/www.facebook.com\/PressenzaItalia\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2015-06-06T12:02:29+00:00\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2015-06-07T00:07:39+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"720\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"480\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:type\" content=\"image\/jpeg\" \/>\n<meta name=\"author\" content=\"Reporterre, le quotidien de l\u2019\u00e9cologie\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:creator\" content=\"@reporterre\" \/>\n<meta name=\"twitter:site\" content=\"@PressenzaIPA\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"\u00c9crit par\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"Reporterre, le quotidien de l\u2019\u00e9cologie\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:label2\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data2\" content=\"6 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"Article\",\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#article\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/\"},\"author\":{\"name\":\"Reporterre, le quotidien de l\u2019\u00e9cologie\",\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#\/schema\/person\/b559289defaa34afabae506fdb905251\"},\"headline\":\"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales… mais elles peuvent le refuser !\",\"datePublished\":\"2015-06-06T12:02:29+00:00\",\"dateModified\":\"2015-06-07T00:07:39+00:00\",\"mainEntityOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/\"},\"wordCount\":1288,\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#organization\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#primaryimage\"},\"thumbnailUrl\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg\",\"keywords\":[\"France\",\"lobbies USA\",\"march\u00e9 transatlantique\"],\"articleSection\":[\"Ecologie et Environnement\",\"Europe\",\"International\",\"Opinion\"],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/\",\"url\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/\",\"name\":\"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales... mais elles peuvent le refuser !\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#primaryimage\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#primaryimage\"},\"thumbnailUrl\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg\",\"datePublished\":\"2015-06-06T12:02:29+00:00\",\"dateModified\":\"2015-06-07T00:07:39+00:00\",\"description\":\"Quand on \u00e9voque le projet de grand march\u00e9 transatlantique, il est fr\u00e9quent d\u2019entendre un \u00e9lu local r\u00e9pondre\u00a0: \u00ab\u00a0\u00c7a ne nous concerne pas\u00a0; c\u2019est une\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/\"]}]},{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#primaryimage\",\"url\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg\",\"contentUrl\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg\",\"width\":720,\"height\":480},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales… mais elles peuvent le refuser !\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/\",\"name\":\"Pressenza\",\"description\":\"International Press Agency\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#organization\",\"name\":\"Pressenza\",\"url\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/\",\"url\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2022\/10\/pressenza_logo_200x200.jpg\",\"contentUrl\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2022\/10\/pressenza_logo_200x200.jpg\",\"width\":200,\"height\":200,\"caption\":\"Pressenza\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/\"},\"sameAs\":[\"https:\/\/www.facebook.com\/PressenzaItalia\",\"https:\/\/x.com\/PressenzaIPA\"]},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#\/schema\/person\/b559289defaa34afabae506fdb905251\",\"name\":\"Reporterre, le quotidien de l\u2019\u00e9cologie\",\"description\":\"Reporterre propose des informations claires et pertinentes sur l\u2019\u00e9cologie dans ses dimensions politique et sociale, ainsi qu\u2019un espace de tribunes pour r\u00e9fl\u00e9chir et d\u00e9battre. Pour nous, l\u2019\u00e9cologie ne peut se r\u00e9duire \u00e0 des questions de nature et de pollution - m\u00eame si nous suivons attentivement ces questions vitales. L\u2019\u00e9cologie engage le destin commun, engage l\u2019avenir, sa situation d\u00e9coule largement des rapports sociaux. Reporterre entend aussi relayer toutes les initiatives qui montrent que les alternatives au syst\u00e8me dominant sont possibles et r\u00e9alistes. www.reporterre.net\",\"sameAs\":[\"http:\/\/www.reporterre.net\/\",\"https:\/\/x.com\/@reporterre\"],\"url\":\"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/author\/reporterre\/\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales... mais elles peuvent le refuser !","description":"Quand on \u00e9voque le projet de grand march\u00e9 transatlantique, il est fr\u00e9quent d\u2019entendre un \u00e9lu local r\u00e9pondre\u00a0: \u00ab\u00a0\u00c7a ne nous concerne pas\u00a0; c\u2019est une","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales... mais elles peuvent le refuser !","og_description":"Quand on \u00e9voque le projet de grand march\u00e9 transatlantique, il est fr\u00e9quent d\u2019entendre un \u00e9lu local r\u00e9pondre\u00a0: \u00ab\u00a0\u00c7a ne nous concerne pas\u00a0; c\u2019est une","og_url":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/","og_site_name":"Pressenza","article_publisher":"https:\/\/www.facebook.com\/PressenzaItalia","article_published_time":"2015-06-06T12:02:29+00:00","article_modified_time":"2015-06-07T00:07:39+00:00","og_image":[{"width":720,"height":480,"url":"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg","type":"image\/jpeg"}],"author":"Reporterre, le quotidien de l\u2019\u00e9cologie","twitter_card":"summary_large_image","twitter_creator":"@reporterre","twitter_site":"@PressenzaIPA","twitter_misc":{"\u00c9crit par":"Reporterre, le quotidien de l\u2019\u00e9cologie","Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"6 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"Article","@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#article","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/"},"author":{"name":"Reporterre, le quotidien de l\u2019\u00e9cologie","@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#\/schema\/person\/b559289defaa34afabae506fdb905251"},"headline":"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales… mais elles peuvent le refuser !","datePublished":"2015-06-06T12:02:29+00:00","dateModified":"2015-06-07T00:07:39+00:00","mainEntityOfPage":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/"},"wordCount":1288,"publisher":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#organization"},"image":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#primaryimage"},"thumbnailUrl":"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg","keywords":["France","lobbies USA","march\u00e9 transatlantique"],"articleSection":["Ecologie et Environnement","Europe","International","Opinion"],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/","url":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/","name":"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales... mais elles peuvent le refuser !","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#website"},"primaryImageOfPage":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#primaryimage"},"image":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#primaryimage"},"thumbnailUrl":"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg","datePublished":"2015-06-06T12:02:29+00:00","dateModified":"2015-06-07T00:07:39+00:00","description":"Quand on \u00e9voque le projet de grand march\u00e9 transatlantique, il est fr\u00e9quent d\u2019entendre un \u00e9lu local r\u00e9pondre\u00a0: \u00ab\u00a0\u00c7a ne nous concerne pas\u00a0; c\u2019est une","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/"]}]},{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#primaryimage","url":"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg","contentUrl":"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2015\/06\/arton7514-21e86.jpg","width":720,"height":480},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2015\/06\/le-tafta-menace-toutes-les-collectivites-locales-mais-elles-peuvent-le-refuser\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Le TAFTA menace toutes les collectivit\u00e9s locales… mais elles peuvent le refuser !"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#website","url":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/","name":"Pressenza","description":"International Press Agency","publisher":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#organization","name":"Pressenza","url":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2022\/10\/pressenza_logo_200x200.jpg","contentUrl":"https:\/\/www.pressenza.com\/wp-content\/uploads\/2022\/10\/pressenza_logo_200x200.jpg","width":200,"height":200,"caption":"Pressenza"},"image":{"@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/"},"sameAs":["https:\/\/www.facebook.com\/PressenzaItalia","https:\/\/x.com\/PressenzaIPA"]},{"@type":"Person","@id":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/#\/schema\/person\/b559289defaa34afabae506fdb905251","name":"Reporterre, le quotidien de l\u2019\u00e9cologie","description":"Reporterre propose des informations claires et pertinentes sur l\u2019\u00e9cologie dans ses dimensions politique et sociale, ainsi qu\u2019un espace de tribunes pour r\u00e9fl\u00e9chir et d\u00e9battre. Pour nous, l\u2019\u00e9cologie ne peut se r\u00e9duire \u00e0 des questions de nature et de pollution - m\u00eame si nous suivons attentivement ces questions vitales. L\u2019\u00e9cologie engage le destin commun, engage l\u2019avenir, sa situation d\u00e9coule largement des rapports sociaux. Reporterre entend aussi relayer toutes les initiatives qui montrent que les alternatives au syst\u00e8me dominant sont possibles et r\u00e9alistes. www.reporterre.net","sameAs":["http:\/\/www.reporterre.net\/","https:\/\/x.com\/@reporterre"],"url":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/author\/reporterre\/"}]}},"place":"","original_article_url":"","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/190742","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1138"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=190742"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/190742\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/190754"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=190742"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=190742"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=190742"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}