{"id":1420971,"date":"2021-08-29T14:13:34","date_gmt":"2021-08-29T13:13:34","guid":{"rendered":"https:\/\/www.pressenza.com\/?p=1420971"},"modified":"2021-08-29T14:15:00","modified_gmt":"2021-08-29T13:15:00","slug":"lobjection-de-conscience-en-turquie-non-au-service-militaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pressenza.com\/fr\/2021\/08\/lobjection-de-conscience-en-turquie-non-au-service-militaire\/","title":{"rendered":"L’Objection de conscience en Turquie | Non au service militaire !"},"content":{"rendered":"

Fruit d’un long et bon travail, Editeurs <\/strong><\/span>Connection e.V., l’Union Pacifiste de France<\/span><\/strong> et <\/span>War Resisters’ International<\/span><\/strong> ont publi\u00e9 un livret intitul\u00e9 ‘L’objection de conscience en Turquie \u2013 Non au service militaire !’\u00a0<\/span> Cette \u00e9tude est diffus\u00e9e en ligne et a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9e en 4 langues : turc, anglais, allemand et fran\u00e7ais.<\/em><\/p>\n

Ce livret<\/a> a commenc\u00e9 \u00e0 \u00eatre diffus\u00e9 le 15 mai 2021, Journ\u00e9e internationale de l’objection de conscience<\/strong>. <\/span>L’Agence de Presse Internationale Pressenza<\/strong> apporte son soutien \u00e0 la diffusion de cet ouvrage en publiant les diff\u00e9rents chapitres du livret en 4 langues. <\/em>
\nVoir les articles publi\u00e9s ICI<\/a>.
\n<\/em><\/p>\n

En Turquie, les premiers objecteurs de conscience ont d\u00e9clar\u00e9 publiquement leur refus au d\u00e9but des ann\u00e9es 1990 : ils se sont lev\u00e9s contre la guerre, l\u2019arm\u00e9e et le service militaire obligatoire. Au d\u00e9but, seuls quelques-uns ont d\u00e9cid\u00e9 de rendre leur d\u00e9claration publique, comme Vedat Zencir, Tayfun G\u00f6n\u00fcl ou Osman Murat \u00dclke. Depuis, il y a eu bien plus de 1 000 conscrits qui ont d\u00e9clar\u00e9 leur objection de conscience. En outre, des centaines de milliers de personnes ont \u00e9chapp\u00e9 \u00e0 la conscription par d\u2019autres moyens, ou tout simplement se sont cach\u00e9es (pass\u00e9s en clandestinit\u00e9). Quelques centaines ont demand\u00e9 l\u2019asile \u00e0 l\u2019\u00e9tranger en raison des menaces de pers\u00e9cution.<\/p>\n

Cette brochure est publi\u00e9e 30 ans apr\u00e8s les premi\u00e8res d\u00e9clarations publiques des objections de conscience. Elle fait le point, d\u00e9crit le travail de solidarit\u00e9 pour le mouvement de l\u2019objection de conscience depuis en dehors de Turquie et donne la parole aux objecteurs de conscience, dont certains ont \u00e9t\u00e9 actifs en Turquie pendant des ann\u00e9es et sont maintenant en exil, avec un avenir incertain.<\/p>\n

Cette brochure est publi\u00e9e le 15 mai 2021, Journ\u00e9e internationale de l\u2019objection de conscience. Le m\u00eame jour de nombreux autres \u00e9v\u00e9nements, vid\u00e9os et actions permettront de faire entendre la voix des objecteurs de conscience de Turquie dans le monde entier. Pour en savoir plus, consultez le lien ci-dessous : https:\/\/ de.Connection-eV.org\/KDV-Tag2021<\/a> et www.wri-irg.org\/en\/CODay2021<\/a><\/p>\n

Le droit \u00e0 l\u2019objection de conscience<\/strong><\/p>\n

La Turquie est le seul pays du Conseil de l\u2019Europe \u00e0 ne pas reconna\u00eetre le droit \u00e0 l\u2019objection de conscience. Par le biais de diverses sanctions, les objecteurs de conscience se trouvent oblig\u00e9s d\u2019effectuer leur service militaire. Ils font face \u00e0 des mandats d\u2019arr\u00eat, \u00e0 des pers\u00e9cutions et \u00e0 des emprisonnements \u00e0 vie. En outre, ils se trouvent dans un \u00e9tat de \u00ab mort civile \u00bb, qui les exclut de la vie sociale, culturelle et \u00e9conomique.<\/p>\n

Quelques mesures l\u00e9gislatives ont \u00e9t\u00e9 prises concernant la conscription et la dur\u00e9e du service militaire obligatoire. Par exemple, en 2019, le service militaire pour les conscrits a \u00e9t\u00e9 r\u00e9duit \u00e0 six mois avec la nouvelle loi. En revanche, il y a quelques ann\u00e9es le projet de loi sur l\u2019objection de conscience pr\u00e9sent\u00e9 par le HDP (Parti d\u00e9mocratique des peuples) a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9 avec les voix du parti au pouvoir ainsi que d\u2019autres partis. Les propositions du HDP ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 refus\u00e9es lors du processus l\u00e9gislatif de la nouvelle loi de 2019. Par cons\u00e9quent, la loi vot\u00e9e ne contient rien sur le droit \u00e0 l\u2019objection de conscience.<\/p>\n

Il existe une particularit\u00e9 en Turquie : le paiement de substitution pour raccourcir le service militaire obligatoire. Selon l\u2019article 9 de la loi sur la conscription, il est possible de r\u00e9duire le service militaire \u00e0 un mois en payant un montant \u00e9quivalent \u00e0 environ 5 000 \u20ac. Toutefois, comme cela implique toujours une formation militaire, le paiement de substitution n\u2019est pas une option pour les objecteurs de conscience.<\/p>\n

Pers\u00e9cutions et la mort civile<\/strong><\/p>\n

En Turquie, les objecteurs de conscience sont criminalis\u00e9s en tant que d\u00e9serteurs. Un mandat d\u2019arr\u00eat \u00e0 validit\u00e9 permanente est \u00e9mis. Ils risquent d\u2019\u00eatre arr\u00eat\u00e9s \u00e0 tout moment, lors d\u2019un contr\u00f4le d\u2019identit\u00e9 par la police ou par la gendarmerie. La premi\u00e8re arrestation donne lieu \u00e0 une amende. En m\u00eame temps, ils re\u00e7oivent un nouvel ordre d\u2019incorporation et sont donc toujours soumis au service militaire. Une fois cette premi\u00e8re amende en vigueur, toute nouvelle arrestation entra\u00eene une nouvelle proc\u00e9dure en vertu de l\u2019article 63 du Code p\u00e9nal militaire. L\u2019objecteur de conscience peut alors \u00eatre condamn\u00e9 \u00e0 une peine de deux mois \u00e0 trois ans de prison ou \u00e0 nouvelle une amende, ce dernier cas \u00e9tant plus fr\u00e9quent.<\/p>\n

En outre, le cercle vicieux de l\u2019arrestation, des poursuites p\u00e9nales et du nouvel appel sous les drapeaux, combin\u00e9 \u00e0 une conscription \u00e0 vie, les expose \u00e0 la \u00ab mort civile \u00bb, terme utilis\u00e9 par la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme dans l\u2019affaire \u00dclke vs Turquie (requ\u00eate n\u00b0 39437\/98).<\/p>\n

Les objecteurs de conscience ne peuvent travailler ni dans le secteur public ni dans le secteur priv\u00e9, car l\u2019emploi d\u2019objecteurs de conscience militaires est consid\u00e9r\u00e9 comme une infraction p\u00e9nale.<\/p>\n

Les objecteurs de conscience sont donc contraints de rester sans emploi ou de travailler ill\u00e9galement dans des travaux pr\u00e9caires. Les objecteurs de conscience n\u2019ont pas non plus le droit de se pr\u00e9senter aux \u00e9lections et ils sont priv\u00e9s de vote de fait. Comme toute arrestation entra\u00eene des poursuites judiciaires, les objecteurs de conscience doivent \u00e9viter les activit\u00e9s dans les domaines social, \u00e9conomique, juridique et culturel : passeports, permis de conduire, s\u00e9jours \u00e0 l\u2019h\u00f4tel, voyages, utilisation des transports publics, visites de bureaux gouvernementaux, etc. Ils sont donc contraints de vivre une vie de clandestins. En l\u2019absence de changements malgr\u00e9 les d\u00e9cisions de la Cour europ\u00e9enne de justice, la derni\u00e8re en date, de juin 2020, le Comit\u00e9 des ministres du Conseil de l\u2019Europe, qui supervise la mise en \u0153uvre des d\u00e9cisions de la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme, a pris position. Voir la d\u00e9cision ci-dessous (page 6 du livret<\/a>).<\/p>\n

Cette situation s\u2019applique \u00e9galement aux conscrits qui ont refus\u00e9 de rejoindre l\u2019arm\u00e9e, mais qui n\u2019ont pas encore d\u00e9clar\u00e9 publiquement leur objection de conscience.<\/p>\n

En outre, les d\u00e9clarations publiques, par exemple lors de conf\u00e9rences de presse, de campagnes ou m\u00eame sur les r\u00e9seaux sociaux, peuvent faire l\u2019objet de poursuites. Selon l\u2019article 318 du code p\u00e9nal turc, \u00ab \u00e9loigner le peuple de l\u2019arm\u00e9e \u00bb est un crime. Des poursuites li\u00e9es \u00e0 la \u00ab propagande en faveur d\u2019une organisation terroriste \u00bb fond\u00e9es sur l\u2019article 7\/2 de la loi antiterroriste sont \u00e9galement au menu. Dans les derni\u00e8res ann\u00e9es, ces deux menaces de sanctions ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9es contre des objecteurs de conscience mais aussi contre des militants pour la paix et les droits de l\u2019homme.<\/p>\n

Conseil de l\u2018Europe – Comit\u00e9 des Ministres
\n<\/strong><\/p>\n

La situation des objecteurs de conscience en Turquie<\/p>\n

Les D\u00e9l\u00e9gu\u00e9s (des Ministres)<\/p>\n

1.<\/strong> rappellent que ces affaires concernent les poursuites et condamnations r\u00e9p\u00e9t\u00e9es des requ\u00e9rants pour refus d\u2018effectuer le service militaire obligatoire en tant que pacifistes et objecteurs de conscience, ce qui les contraint \u00e0 mener une vie clandestine \u00e9quivalant \u00e0 une \u00ab mort civile \u00bb, et l\u2018absence de proc\u00e9dure visant \u00e0 \u00e9tablir leur statut d\u2018objecteur de conscience,<\/p>\n

En ce qui concerne les mesures individuelles<\/p>\n

2.<\/strong> notent que les requ\u00e9rants Mehmet Tarhan, Caglar Buldu, Enver Aydemir, Feti Demirtas, Nevzat Umdu, Bar\u0131\u015f G\u00f6rmez et Halil Savda ne sont plus soumis \u00e0 l\u2018obligation de faire leur service militaire\u00a0;<\/p>\n

3.<\/strong> expriment leur profonde pr\u00e9occupation \u00e0 l\u2019\u00e9gard du fait qu\u2018Osman Murat \u00dclke, Yunus Er\u00e7ep et Ersin \u00d6lg\u00fcn sont toujours consid\u00e9r\u00e9s comme des personnes ayant refus\u00e9 de soumettre \u00e0 l\u2019appel d\u2019incorporation et continuent d\u2018\u00eatre confront\u00e9s \u00e0 une situation de \u00ab mort civile \u00bb et invitent instamment les autorit\u00e9s \u00e0 prendre sans plus attendre toutes les mesures n\u00e9cessaires pour que ces trois requ\u00e9rants ne soient plus poursuivis ou condamn\u00e9s pour avoir refus\u00e9 d\u2018effectuer leur service militaire\u00a0;<\/p>\n

4.<\/strong> invitent les autorit\u00e9s \u00e0 pr\u00e9ciser d\u2019ici le 1 er septembre 2020, et le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00e0 prendre les mesures requises pour y veiller, que toutes les cons\u00e9quences des violations ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9par\u00e9es pour les neuf requ\u00e9rants, \u00e0 savoir le remboursement des amendes administratives, la lev\u00e9e des mandats d\u2019arr\u00eats pour les condamnations ant\u00e9rieures, l\u2018effacement du casier judiciaire, et enfin qu\u2019aucun des requ\u00e9rants ne risque d\u2018\u00eatre poursuivi et emprisonn\u00e9 pour avoir refus\u00e9 de payer les amendes administratives inflig\u00e9es en raison de leurs demandes li\u00e9es au statut d\u2018objecteur de conscience\u00a0;<\/p>\n

5.<\/strong> en outre, invitent les autorit\u00e9s \u00e0 fournir des informations sur l\u2018issue des proc\u00e9dures p\u00e9nales engag\u00e9es contre Mehmet Tarhan et sur les proc\u00e9dures p\u00e9nales engag\u00e9es contre les auteurs de mauvais traitements dans l\u2018affaire Enver Aydemir\u00a0;<\/p>\n

En ce qui concerne les mesures g\u00e9n\u00e9rales<\/p>\n

6.<\/strong> regrettent qu\u2018aucun progr\u00e8s n\u2018ait \u00e9t\u00e9 accompli malgr\u00e9 l\u2018engagement pris par les autorit\u00e9s, lors des pr\u00e9c\u00e9dents examens du Comit\u00e9, de proc\u00e9der \u00e0 des modifications l\u00e9gislatives ; invitent par cons\u00e9quent les autorit\u00e9s \u00e0 fournir un plan d\u2018action comportant des propositions concr\u00e8tes de mesures pour rem\u00e9dier aux constats de la Cour dans ce groupe d\u2018affaires avant le 21 juin 2021 ;<\/p>\n

7.<\/strong> en outre invitent les autorit\u00e9s \u00e0 fournir des informations statistiques sur le nombre d\u2018objecteurs de conscience en Turquie et sur les amendes administratives, les poursuites et les condamnations prononc\u00e9es \u00e0 cet \u00e9gard depuis que l\u2018arr\u00eat \u00dclke est devenu d\u00e9finitif en 2006.
\nD\u00e9l\u00e9gu\u00e9s des Ministres : H46-40 \u00dclke group v. Turkey (Requ\u00eate n\u00b039437\/98), 1377e r\u00e9union, 4 juin 2020 (DH), CM\/Del\/Dec(2020)1377\/H46-40.<\/em> https:\/\/search.coe.int\/cm\/Pages\/result_details. aspx?ObjectId=09000016809e8f6e<\/a><\/p><\/blockquote>\n

La route d\u2019exil<\/strong>
\nLa situation en Turquie conduit de plus en plus d\u2019objecteurs de conscience \u00e0 chercher protection et asile dans d\u2019autres pays europ\u00e9ens. Cependant, en Europe la pers\u00e9cution \u00e0 cause de l\u2019objection de conscience est rarement consid\u00e9r\u00e9e comme une raison suffisante pour \u00eatre reconnu comme r\u00e9fugi\u00e9. Car, la pers\u00e9cution est consid\u00e9r\u00e9e comme une mesure valable en Turquie pour la conscription. Donc, ils sont menac\u00e9s d\u2019extradition vers les seigneurs de guerre en Turquie, ce qui est une situation insupportable. Les limites et les possibilit\u00e9s de la proc\u00e9dure d\u2019asile sont expliqu\u00e9es dans l\u2019article sur l\u2019objection de conscience et l\u2019asile.<\/p>\n

Les articles r\u00e9dig\u00e9s par les objecteurs de conscience qui se sont exil\u00e9s constituent le point central de ce livret. Ils montrent la r\u00e9alit\u00e9 quotidienne du militarisme en Turquie. Beran Mehmet \u0130\u015f\u00e7i, Ercan Akta\u015f, Halil Savda, Mertcan G\u00fcler et Onur Erden expliquent clairement l\u2019importance que rev\u00eat pour eux leur d\u00e9cision de refuser la guerre et la violence, ainsi que les r\u00e9pressions subies en cons\u00e9quence. Malgr\u00e9 les emprisonnements, tortures et condamnations qu\u2019ils ont endur\u00e9s, leurs mots d\u00e9-
\ngagent quelque chose de positif : leur d\u00e9termination pour un monde sans guerre, sans oppression, sans arm\u00e9e et sans violence.<\/p>\n

Un grand merci \u00e0 Tu\u011fce Oklay, Ren\u00e9 Burget, Hans Gehring, Mertcan G\u00fcler, Thomas Stiefel, Osman Murat \u00dclke, Suzanne Glaner et Cemal S\u0131nc\u0131, pour l\u2019aide et les traductions qui ont permis d\u2019\u00e9diter cette brochure !<\/p>\n

Le rapport d’experts \u00ab Objection de conscience au service militaire en Turquie \u00bb sera bient\u00f4t publi\u00e9 par l’Association de l’objection de conscience en coop\u00e9ration avec d’autres organisations. Il peut \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 \u00e0 partir du site web de Connection eV, dat\u00e9 du 15 juin 2021. T\u00c9L\u00c9CHARGER<\/span><\/a><\/p>\n

Rudi Friedrich <\/strong>
\nConnection e.V.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Fruit d’un long et bon travail, Editeurs Connection e.V., l’Union Pacifiste de France et War Resisters’ International ont publi\u00e9 un livret intitul\u00e9 ‘L’objection de conscience en Turquie \u2013 Non au service militaire !’\u00a0 Cette \u00e9tude est diffus\u00e9e en ligne et…<\/p>\n","protected":false},"author":1780,"featured_media":1402712,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[11386,98,85,40,54568,1250,90],"tags":[68634,94319,68633,997],"class_list":["post-1420971","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-contenu-original","category-droits-de-lhomme","category-europe-fr","category-international-fr","category-migrants-fr","category-paix-desarmement","category-moyen-orient","tag-objection-de-conscience","tag-objection-de-conscience-en-turquie","tag-service-militaire","tag-turquie"],"yoast_head":"\nL'Objection de conscience en 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