Par Nathanaël Martel pour revenudebase.info

« Comment financer le revenu de base ? » C’est l’éternelle objection qui revient sans cesse. Nathanaël Martel tente de défricher ce débat en posant les bases de sa réflexion. A débattre !

La question que tout un chacun se pose sur le revenu de base, lorsqu’il en entend parler pour la première fois, c’est : comment le financer ?

Il y a deux solutions à ce problème qui n’existe pas. En effet, si la France est un pays riche, comment se fait-il qu’il y ait des pauvres ? Comment se fait-il qu’elle soit incapable d’honorer l’article 25 de la déclaration universelle des droits de l’homme ?

Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé, son bien-être et ceux de sa famille, notamment pour l’alimentation, l’habillement, le logement, les soins médicaux ainsi que pour les services sociaux nécessaires ; elle a droit à la sécurité en cas de chômage, de maladie, d’invalidité, de veuvage, de vieillesse ou dans les autres cas de perte de ses moyens de subsistance par suite de circonstances indépendantes de sa volonté. ~ article 25 de la déclaration universelle des droits de l’homme

Le revenu de base : la solution facile à mettre en place à court terme

Il s’agit ici de se dire que nous allons distribuer 900 euros à 65 millions d’habitants (et 400 euros aux mineurs). C’est un montant qui permet à peu près d’assurer les besoins de subsistance. Faites le calcul sur votre foyer pour vous en convaincre. Ce montant se développe dans les revenus actuels : si votre travail vous rapporte 1500 euros, vous ne gagnerez plus que 600 euros mais vous aurez à côté un revenu réellement garanti de 900 euros.

Notez tout d’abord que les besoins administratifs pour gérer cette distribution sont quasiment nuls. Cela pourrait même être confié à des structures existantes : caisses de retraites (c’est déjà leur activité), sécurité sociale (ils connaissent tout le monde et ont l’habitude de faire des versements) ou trésor public (qui gère les finances publiques).

N’oubliez pas qu’il y a 7 millions de fonctionnaires, pour lesquels l’on paye déjà un revenu, outre le fait que je prévois d’en supprimer un certain nombre, leur revenu reste inchangé, de même que le coût pour l’état.

Un certain nombre de prestations sociales deviennent également caduques avec ce revenu de base : Allocations familiales, RSA, ARS, PAJE, allocations logement, allocations soutien familiale, allocation parent isolé, Allocation d’adoption, allocation de solidarité aux personnes âgées, Assurance vieillesse des parents au foyer, Allocation personnalisé d’autonomie, allocation spécifique de solidarité, allocation d’insertion, allocation équivalent retraite, assurance chômage (aide au retour à l’emploi), retraite, bourses d’études, congés maternités…

En fait, à peu près tout, à part des aides bien spécifiques comme, par exemple pour les handicaps lourds (dont les aides seraient tout de même abaissées du montant du revenu de base). Pour le reste, les prestations doivent être supprimées et les administrations qui se chargent de les verser avec. Notez du coup que les bâtiments ainsi libérés pourront servir à un autre usage (des logements sociaux?) ou bien être revendus…

Notez également que les fonctionnaires licenciés ne se retrouvent pas sans le sou puisqu’ils touchent eux aussi leur revenu de base.

Des économies incalculables pour les comptes publics

De plus, il y a des conséquences indirectes et non calculables au Revenu de Base.

En matière de santé, le fait d’être moins stressé par le travail, de disposer de plus de temps pour s’occuper de soi et de ses proches, de prendre le temps de consommer des produits de meilleure qualité (produits par des gens moins stressés par leur productivité)… tout cela conduirait à une meilleure santé globale et donc à moins de maladies, comme les expérimentations le montrent. D’une manière générale, la plupart des maladies sont le résultat de la misère dans laquelle nous vivons.

En matière de sécurité, toute personne disposant d’un revenu garanti, donc d’un avenir garanti, serait peu tentée par la petite délinquance, et la petite criminalité : Jean Valjean n’aurait jamais été au bagne s’il avait eu un revenu de base, or pour nourrir sa famille, il dut se résoudre à voler un morceau de pain.

Notez également que des industries fortement nuisibles pourraient disparaître en partie car plus personne ne voudra les faire fonctionner, comme par exemple l’armée, source de grosses économies et de paix durable.

Quid des recettes fiscales ?

En ce qui concerne les recettes, il faut bien voir qu’il n’y a aucun sens à prélever tous les ans un “impôt sur le revenu”, d’un revenu mensuel qui est garanti. Donc supprimons cet impôt, et supprimons les administrations qui se chargent de prélever cet impôt.

La solution facile à mettre en place est de monter la TVA à 50% (contre 19.5% actuellement).

Notez que les entreprises n’y perdent pas en compétitivité car la charge salariale est déjà réduite par le revenu de base : le coût d’un produit n’est plus fortement composé de la charge humaine, mais de la TVA.

Et voilà, globalement il n’y a qu’à supprimer beaucoup d’administrations et augmenter la TVA. Facile non ?

La solution juste pour le long terme

La solution énoncée pose des problèmes sur le long terme. Par exemple, celui de la TVA, celui d’être lié à la monnaie utilisée, celui de la nécessité de déclarer les transactions. Ainsi, les échanges basés sur le troc ou sur des monnaies complémentaires non indexées à la monnaie officielle se retrouveraient exempte de TVA. Il faut donc trouver le moyen de se débarrasser de la TVA et conserver toutes les autres simplifications administratives.

Une solution consiste à payer ce revenu (au moins en partie) avec de l’argent frais, de la monnaie créée pour l’occasion. C’est plus compliqué à mettre en place, car dans la législation de la zone euro, c’est interdit. Cela peut tout de même être réalisé avec une monnaie complémentaire sur une échelle régionale ou nationale. Ceci dit, la masse monétaire grossirait trop vite, il faut donc interdire la création monétaire aux banques qui en ont aujourd’hui le monopole (elles créent de l’argent pour chaque prêt qu’elles accordent).

Notez que ça n’empêche pas l’industrie de se financer, il faut juste évoluer d’un financement type minitel (on demande à la banque) à un financement type Internet (on demande à plusieurs individus).

 

Article initialement publié sur le blog de Nathanaël Martel

À propos de l’auteur : Nathanaël Martel

Ingénieur Télécommunication et Réseau.